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AUTORISATION
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Qu'il est compatible avec les finalités du site.
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RESPONSABILITÉS
En général
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Le fonctionnement et la disponibilité du site Web
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Du contenu et de la qualité du Service
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Activités ou contenus susceptibles d'être considérés comme criminels en vertu du droit pénal français.
Activités ou contenus qui violent les droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
Activités ou contenus qui mettent en danger l'ordre public, les enquêtes criminelles, la sécurité publique et la défense nationale.
Activités ou contenus qui mettent en danger la protection de la santé publique, le respect de la dignité de la personne et du principe de non-discrimination, ainsi que la protection de la santé et de l'enfance.
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de l'utilisation
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